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Risques naturels Eau Développement Durable Et Transports

  • Avis 20161671
    Préfecture de l'Ardèche
    Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
    26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20161724
    mairie de Trie-Château
    Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...
    26/05/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Hydrologie Risques naturels Equipements collectifs
  • Avis 20151573
    Ministère de l'intérieur
    Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Eau
  • Avis 20124438
    Direction départementale des territoires du Tarn
    Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...
    20/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques naturels
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale des territoires du Tarn 1 Ministère de l'intérieur 1 Préfecture de l'Ardèche 1 mairie de Trie-Château

Séances

2 26/05/2016 1 20/12/2012 1 07/05/2015

Mots-clés

4 Eau 2 Hydrologie 1 Equipements collectifs

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Perdu
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