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Conseil 20181052
Mairie d'Hénin-Beaumont
Caractère communicable, à une conseillère municipale, des documents suivants relatifs à un...
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Avis 20142297
Société d'économie mixte Givors Développement
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'opération du...
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Avis 20140057
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...
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Conseil 20074335
président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
- caractère communicable, à la société Degrémont, des documents suivants relatifs à la station...
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Avis 20180120
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...