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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Territoriale
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants : 1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
07/09/2017
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Travail Et Emploi / Emploi Public
Organisation des services
Territoriale