Recherche - CADA

Réutilisation Enseignement Favorable

Avis 20171556
Université Claude Bernard Lyon 1

Accès en temps réel aux données concernant l'affluence de ses différentes bibliothèques...

21/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Réutilisation
Conseil 20190026
Musée Rodin

1) caractère communicable des numérisations tridimensionnelles d’œuvres d'art, au regard de la...

07/02/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs Patrimoine Réutilisation
Avis 20172848
Ministère de l'éducation nationale

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Réutilisation
Avis 20172850
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Réutilisation Patrimoine
Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )

Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...

11/10/2018 Favorable Défavorable/Secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Industrie Mise en ligne Réutilisation