-
Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20160416
Ministère de la justice
Communication par voie électronique de la notice d'utilisation du logiciel de gestion des...
-
Avis 20151440
RATP
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
-
Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
-
Avis 20134153
Centre intercommunal d'action sociale "L'accueil" (CIAS)
Communication, à un agent public retraité, ancien employé du centre intercommunal d'action...
-
Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...