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Avis 20195640
Ministère de la CultureCopie ou consultation des avis obligatoires de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF)...
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Avis 20196060
Ministère de la CultureCommunication du dossier transmis par Monsieur X à l'unité départementale de l'architecture des...
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Avis 20200185
Ministère de la CultureCopie par courriel du courrier adressé par une sous-directrice au médecin agréé, le docteur X.