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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Chalvignac
Surfaces agricoles
Agriculture
Industrie
Affaire courante
Favorable
Avis 20152932
Mairie de Chalvignac
Copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre pastorale à vocation...
30/07/2015
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Agriculture
Activités agricoles
Surfaces agricoles