-
Avis 20150663
Communauté d'agglomération Plaine-CommuneCopie, par voie électronique, de l'intégralité du dossier administratif ainsi que du dossier de...
-
Avis 20132827
Communauté d'agglomération Plaine-CommuneCopie de documents relatifs à la convention d'intervention foncière régularisée avec la commune...
-
Avis 20124465
Communauté d'agglomération Plaine-CommuneCommunication d'une copie de la liste des agents titulaires et non titulaires de cette...