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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté d'agglomération du Grand Angoulême
Favorable
Incompétence/Renseignement
Avis 20164592
Communauté d'agglomération du Grand Angoulême
Communication des documents suivants : 1) le rapport avec photos établi en 2012 à l'issue d'un...
15/12/2016
Incompétence/Renseignement
Favorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
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