Recherche - CADA

Mairie de Lansargues Affaire courante

Avis 20140393
Mairie de Lansargues

Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133316
Mairie de Lansargues

Copie des documents suivants : 1) les budgets primitifs pour les exercices 2011 à 2013 ; 2) la...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133419
Mairie de Lansargues

Copie de documents relatifs à la 1ere révision simplifiée du POS de la commune approuvée le 7...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132913
Mairie de Lansargues

Copie des documents suivants : 1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130860
Mairie de Lansargues

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 10...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20180314
Mairie de Lansargues

Communication, en sa qualité d'élu minoritaire au conseil municipal, de la liste nominative des...

17/05/2018 Défavorable/Vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement Aide sociale