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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Habitat Marseille Provence
Logement
Affaire courante
Incompétence/Renseignement
Avis 20213378
Habitat Marseille Provence
Communication, en sa qualité X, des documents suivants relatifs la gestion du site « Les Tamaris...
08/07/2021
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Incompétence/Renseignement
Favorable/Environnement
Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales
Logement