Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Publicité
Affaire courante
Incompétence/Judiciaire
Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
04/07/2013
Favorable
Incompétence/Judiciaire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Publicité