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Mairie de Saint-Raphaël Favorable

Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël

Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...

07/01/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Budgets et comptes
Avis 20155077
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents dans le cadre du permis de construire relatif à l'immeuble La Palombine situé...

19/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents suivants : I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124516
Mairie de Saint-Raphaël

Copie des documents suivants : 1) le permis de construire relatif à la résidence Les Camélias...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180301
Mairie de Saint-Raphaël

Copie du document modifiant le permis de construire n° X délivré à X rue Jules Ferry emportant...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20200018
Mairie de Saint-Raphaël

Communication des pages 77 à 100 du budget primitif 2019, relatives à l'état de la dette de la...

30/06/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...

21/01/2021 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale