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Avis 20162040
Préfecture du Var
Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...
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Avis 20155805
Préfecture du Var
Copie de documents, détenus par le sous-préfet de Brignoles, relatifs à des constructions...
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Avis 20142156
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
I - Concernant les autorisations refusées à la SCI XXX XXX...
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Avis 20133162
Préfecture du Var
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivré le 16...
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Avis 20133213
Préfecture du Var
Copie du plan annexé à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 1971 portant modification du plan du...