Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Equipements collectifs
Gestion domaniale
Marché public
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » : 1) la...
14/09/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Equipements collectifs
Marché public