Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil de Paris (ne plus utiliser JCC)
Délégué
Sans objet
Avis 20185196
Conseil de Paris (ne plus utiliser JCC)
Copie de son dossier administratif, notamment d'une lettre déposée à son intention en 1998 par...
31/08/2019
Sans objet
Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales
Protection de l’enfance