Recherche - CADA

Gestion des établissements de santé Affaires Sanitaires Et Sociales Affaire courante Favorable Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20154248
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)

Communication des documents suivants, relatifs aux exercices de 2005 à 2014 inclus, de la maison...

08/10/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Budgets et comptes
Avis 20173167
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants se rapportant aux deux décisions prises...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20191129
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)

Communication des chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de l'établissement, faisant...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Budgets et comptes