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Avis 20171584
Communauté de communes de la région d'Hallencourt (n'existe plus)
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptant les statuts de la communauté de...
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Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...