Recherche - CADA

Mairie de Malaucène

Avis 20184134
Mairie de Malaucène

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183164
Mairie de Malaucène

Copie, par courrier électronique, de la version du Plan d'occupation des sols (POS) en vigueur...

31/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176129
Mairie de Malaucène

Copie sous format papier, ou PDF sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs aux travaux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20185278
Mairie de Malaucène

Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20195928
Mairie de Malaucène

Communication, par courrier électronique et publication sur le site internet de la commune, des...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20200933
Mairie de Malaucène

Communication des éléments relatifs aux platanes abattus, depuis le début du mandat municipal...

25/06/2020 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel