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Avis 20160020
Mairie de Cenon
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03311914Z1009 :
1) les plans de masse...
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Avis 20153503
Mairie de Moussy-le-Neuf
Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...
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Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
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Avis 20200318
Mairie de Septeuil
Communication de la copie, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie...
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Avis 20204235
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée au lieu de la consultation chez une administrée ou de la...
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Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...