Recherche - CADA

Gestion domaniale Patrimoine Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20155763
Mairie de Brézins

Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » : 1) le...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20132711
Mairie de Grenoble

Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)

Copie sur support papier ou électronique des documents suivants : 1) le patrimoine détaillé de...

21/02/2013 Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine