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Avis 20164943
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication en sa qualité de conseiller régional, des actes de cession successifs passés entre...
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Avis 20170003
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Accès à la base légale instaurant les conditions permettant de bénéficier de la carte « ZOU...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
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Avis 20171507
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Avis 20154402
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des tableaux d'avancement de 2008 à 2014.
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Conseil 20175217
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Caractère communicable de l'ensemble des points attribués aux agents selon des critères qu'ils...
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Avis 20182651
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Avis 20200533
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Avis 20200958
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie de l'avenant n° 1 du contrat régional d'équilibre territorial (CRET)...
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Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...