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Conseil 20155385
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Caractère communicable aux personnes qui font précisément l'objet de signalements, pour elles ou...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20180058
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des pièces manquantes lors d'une première communication du dossier personnel de sa...
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Avis 20191838
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191511
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20200216
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des pièces relatives à la prise en charge de sa mère par les services sociaux du...