Recherche - CADA

Eau Infrastructures routières Environnement Affaire courante

Avis 20151743
Mairie de Monein

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières