Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Affaires Sanitaires Et Sociales
Travail Et Emploi
Favorable
Incompétence/Privé
Sans objet/Communiqué
Avis 20113982
maire d'Aix en Provence
- copie des documents suivants : 1) le rapport relatif aux logements de fonction affectés aux...
20/10/2011
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Privé
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Affaires Sanitaires Et Sociales
Logement
Carrière