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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Préfecture de l'Ardèche
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Sans objet/Inexistant
Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...
10/04/2014
Favorable
Sans objet/Inexistant
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel