Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Environnement
Favorable
Avis 20131325
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Copie de la carte des espaces audois soumis à la loi littoral.
28/03/2013
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel