Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Alsace
Activités sportives
Agriculture
Finances Publiques Et Fiscalité
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques
Industrie
Affaire courante
Avis 20023277
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Alsace
- copie de l'intégralité du dossier présenté par la Ligue régionale d'Alsace de la Fédération...
22/08/2002
Incompétence/Privé
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Economie
Industrie
Agriculture
Activités sportives