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Conseil 20150788
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable à un acquéreur potentiel d'un logement édifié par la SCI Les Vergers au...
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Avis 20140526
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de service...
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Avis 20133157
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...