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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bruyères-sur-Oise
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Favorable
Avis 20185417
Mairie de Bruyères-sur-Oise
Communication des documents suivants, presque tous archivés : 1) le plan d'occupation des sols...
05/09/2019
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
POS-PLU
Permis de construire