Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire d'Aix en Provence
Affaires Sanitaires Et Sociales
Travail Et Emploi
Affaire de principe
Avis 20113982
maire d'Aix en Provence
- copie des documents suivants : 1) le rapport relatif aux logements de fonction affectés aux...
20/10/2011
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Privé
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Affaires Sanitaires Et Sociales
Logement
Carrière