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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Enquête publique
POS-PLU
Avis 20140285
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Copie, de préférence sur CD-ROM, du dossier relatif au PLU de la commune, avec : 1) les avis des...
27/02/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU
Enquête publique