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Avis 20172259
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Communication du rapport de contrôle relatif aux éléphants d'Asie dénommés Lechmee, Kamala et...
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Conseil 20165581
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Caractère communicable, à l'association X, de la liste des établissements (personnes morales ou...
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Avis 20175731
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20180245
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Communication du rapport de la DGCCRF sur le fondement duquel la mesure d'injonction, de la DDPP...
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Avis 20203225
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
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Avis 20203717
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20214479
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...