Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Agriculture
Agriculture / Secteurs Économiques
Industrie
Sans objet/Communiqué
Avis 20164314
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants : 1) la délibération ou la décision par laquelle la région...
03/11/2016
Sans objet/Communiqué
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Secteurs Économiques
Industrie