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Préfecture de l'Ariège Sans objet/Inexistant

Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) les autorisations préalables et motivées du préfet...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182511
Préfecture de l'Ariège

Copie de documents relatifs à l'ouverture en 2016 du restaurant piano-bar « Le Kifer » sis 26...

27/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Gestion domaniale Licence IV Pollution
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège

Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20213144
Préfecture de l'Ariège

Communication de la synthèse écrite, transmise à la préfecture par le tiers-expert Monsieur X,...

17/06/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Amiante Risques chimiques et radiologiques