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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Métropole Aix-Marseille Provence
Justice
Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
Affaire courante
Avis 20214089
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, sur tout support à la convenance de la collectivité, soit sur CD-rom, soit en...
02/09/2021
Favorable
Justice
Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière