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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
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Séance
Séance
Communauté de communes du canton de Quingey
Risques naturels
Environnement
Affaire courante
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
23/04/2015
Incompétence/Privé
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Risques naturels
Pollution
Équipements collectifs