-
Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
-
Avis 20210233
Sète Agglopôle MéditerranéeCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
-
Avis 20212880
Mairie de Brive-la-GaillardeCopie, au format papier à ses frais et par envoi postal, des documents suivants : 1) le dernier...
-
Avis 20204562
Préfecture de l'EssonneCommunication des documents suivants, concernant X : 1) l'effectif théorique maximum actuel ; 2)...