Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Miribel
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20160170
Mairie de Miribel
Copie de documents dans le cadre du permis de construire n° 00124915A0017 : 1) l'étude...
18/02/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Infrastructures routières