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Conseil 20161934
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable du bilan comptable de la commune qui contient l’actif de la commune et...
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Avis 20162963
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des budgets engagés par la région...
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Avis 20151468
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie des documents suivants, qu'il se propose de venir photographier ou numériser sur...
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Avis 20152471
Musée des Confluences
Communication des comptes de résultats depuis la création de l'établissement public de...