-
Avis 20090578
maire de Cancale- copie de l'enregistrement de la séance du conseil municipal en date du 19 décembre 2008.
-
Avis 20053313
maire de Saint-Jean-de-Védas- possibilité d'une écoute partielle de l'enregistrement sonore du conseil municipal du 19 mai 2005.
-
Conseil 20061452
maire de Guidel- précisions relatives aux documents contenant des "informations publiques" devant figurer dans...