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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Institution scolaire
Prévention
Affaire courante
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20150067
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l’école...
19/02/2015
Favorable/Sauf préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Prévention
Représentation