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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Marseille
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Affaire courante
Favorable
Avis 20210152
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) la...
04/03/2021
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Service des domaines