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Vie Publique Vie Publique/Vie Locale Affaire courante Irrecevable/Abonnement Sans objet/Communiqué

Avis 20160377
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par voie électronique, des documents suivants...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Abonnement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20072444
président du Syndicat mixte d'aménagement des marais de l'Île de Noirmoutier (SMAM)

- copie à ses frais, et non seulement consultation sur place, des délibérations des réunions du...

21/06/2007 Irrecevable/Abonnement Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Modalités D’Accès Tarification des documents
Avis 20053104
maire de La-Londe-Les-Maures

- envoi systématique par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal dès leurs...

21/07/2005 Irrecevable/Abonnement Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale