Recherche - CADA

Agriculture Culture Economie Enseignement Loisirs Affaire courante Incompétence/Privé

Avis 20063262
président du conseil général de la Manche

- copie des documents suivants relatifs aux conditions d'achat d'un agenda destiné à une...

31/08/2006 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20020810
présidente de France Costumes Moulins SEML

- liste des bénéficiaires des rémunérations externes portées sur les comptes 621000 à 622610...

28/02/2002 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Culture Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Spectacle
Avis 20023277
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Alsace

- copie de l'intégralité du dossier présenté par la Ligue régionale d'Alsace de la Fédération...

22/08/2002 Incompétence/Privé Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Enseignement Culture Loisirs/Sport Economie Industrie Agriculture Activités sportives