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Avis 20164599
Mairie du Teil
Communication des documents suivants :
1) les salaires ou indemnités perçus par le conseiller...
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Avis 20164959
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les données cadastrales comprenant...
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Avis 20164403
Mairie du Teil
Copie, de préférence par courriel, de l'ensemble des documents concernant le risque d'inondation...
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Avis 20160222
Mairie du Teil
Communication des documents suivants :
1) le mandat spécial confié par le Conseil Municipal...
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Avis 20152843
Mairie du Teil
Copie des documents suivants :
1) les contrats liant la commune à des cabinets d'avocats depuis...
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Avis 20184725
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bail de location d'un bâtiment...
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Avis 20182368
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
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Avis 20182440
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, de la déclaration préalable de travaux portant sur le...
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Avis 20182442
Mairie du Teil
Copie par voie électronique de la demande de déclaration préalable d'intention d'ouvrir une...
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Avis 20143122
Mairie du Teil
Demande portant sur la conformité de la décision du maire subordonnant la communication d'une...
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Avis 20184832
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...
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Avis 20184244
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au recrutement du...
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Avis 20201412
Mairie du Teil
Communication, au format papier, des documents relatifs à la construction d’un mur végétalisé,...
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Avis 20195732
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, de la copie des documents de prévention et de protection...
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Avis 20211525
Mairie du Teil
Communication des documents suivants, dans le cadre du projet de délibération « Politique de la...
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Avis 20212888
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à :
1) l'emploi de...
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Avis 20205720
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à Mesdames X et X...
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Avis 20203334
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la déclaration...