Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Théoule-sur-Mer
Zones d’activités
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20180122
Mairie de Théoule-sur-Mer
Communication de l'étude d’urbanisme et d’aménagement du centre village, que la commune a fait...
05/04/2018
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Expropriation - préemption