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Conseil 20160291
Mairie d'Aix-en-Provence
1) caractère communicable, au Fonds européen de développement régional (FEDER - antenne de...
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Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne
Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...
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Avis 20151923
Mairie de Basse-Ham
Copie des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement...
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Avis 20141950
Mairie de Narbonne
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public portant sur le...
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Avis 20131044
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20124945
France Télécom
Communication des conventions autorisant France Télécom à utiliser les supports électriques...