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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Conseil départemental des Yvelines
Enseignement
Loisirs
Affaire de principe
Favorable
Avis 20165177
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents conservés aux archives départementales des Yvelines sous la cote...
09/02/2017
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives