Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Casteljaloux
Gestion domaniale
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20200466
Mairie de Casteljaloux
Communication du bail emphytéotique relatif au parc résidentiel de loisirs de CASTEL CHALETS.
04/06/2020
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs
Tourisme
Gestion domaniale